Notre gouvernance

CAP Territoires est une association de loi 1901, sans but lucratif, dont la gouvernance repose sur trois entités, le bureau, le conseil d’administration et l’assemblée générale :

• Organe exécutif de notre centrale, le bureau est chargé de la mise en œuvre des décisions prises en assemblée générale. Le bureau de CAP Territoires est composé de six membres. Il tient deux réunions par an, sans compter celles qui concernent les missions confiées à ses membres (par exemple, le plan CAP 2028).
• Le conseil d’administration est l’organe de gestion stratégique de la Centrale. Il définit les grandes orientations, supervise leur mise en œuvre, prépare le budget et veille à la bonne administration de la Centrale. Le CA de CAP Territoires compte de neuf à quinze administrateurs. Il se réunit au moins deux fois par an.
• L’assemblée générale prend les décisions majeures concernant le fonctionnement et les orientations de CAP Territoires, valide ses comptes, élit ses dirigeants et peut modifier ses statuts. L’AG est annuelle.

CAP Territoires a également mis en place une commission d’appels d’offres (CAO), composée de quatre administrateurs volontaires et d’un invité de la Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).